ans le respect du cadre réglementaire et des principes comptables généralement admis, les dirigeants peuvent intervenir pour modifier les résultats financiers en profitant des lacunes juridiques et de la flexibilité offerte. Ces interventions délibérées dans la présentation de l'information financière constituent le phénomène de gestion des résultats. Bien qu'elle s'inscrive dans un cadre légal, la gestion des résultats s'apparente à la fraude en partageant avec elle l'objectif de tromper et d'induire en erreur les tiers.

La gestion des résultats a pour longtemps été considérée comme une altération des étatsfinanciers en vue d'induire en erreur les 'stakeholders' à propos de la performanceéconomique de la firme ou influencer les relations contractuelles basées sur les chiffrescomptables (Healy et Wahlen, 1999).

Dans ce sens, plusieurs études se sont intéressées aux différentes raisons pouvant expliquer l'intérêt derrière la gestion des résultats. Les réponses se sont principalement articulées autour de trois motivations : des motivations induites par les contrats de rémunération des dirigeants (Bergstressera et Philippon (2006)), par les contrats de dettes des entreprises (Teoh et al., 1998 ;Beneish et al., 2001 ;Djama, 2003), et par les coûts politiques découlant de la visibilité politique des entreprises (Bowen et al., 1995 ; Bowen et al., 2007).

A partir des travaux précités, nous pouvons remarquer l'abondance des recherches sur la notion, les Author : FSEG Nabeul, Tunisia. e-mail: [email protected] motivations et les mesures de la gestion des résultats. Néanmoins, peu d'études ont essayé de déterminer les éléments sur lesquels se basent les dirigeants pour gérer les résultats. Ainsi, une question mérite d'êtreposée à ce niveau : sur quels paramètres exactement les dirigeants vont jouer pour manipuler les résultats ?

Plusieurs recherches prouvent que le développement et la propagation de la gestion des résultats dépendent surtout de l'importance de l'asymétrie informationnelle et des conflits d'agence (Dye, 1988 ;Richardson, 2000). Cependant, ces conditions semblent caractériser les firmes diversifiées (Berger et Ofek, 1995 ;Kim et Pantzalis, 2003 ;Lamont et Polk, 2001) et celles se caractérisant par une déviation de la propriété par rapport au contrôle.

En effet, en adoptant des stratégies de diversification, les dirigeants profitent d'une plus grande asymétrie informationnelle leur permettant de retenir l'information et de la rendre plus difficile à appréhender par les actionnaires. Il est donc vraisemblable que plus les activités de la firme se multiplient, plus l'éventail d'informations s'élargit et par conséquent, les dirigeants disposent de plus d'opportunités de manipulation des chiffres.

D'ailleurs, selon la théorie de l'agence avec ses principesde free cash-flows (Jensen, 1986) et d'enracinement (Shleifer et Vishny, 1989), la diversification est entreprise pour augmenter la taille et les avantages pécuniaires et non pécuniaires des dirigeants. Elle permet au dirigeant de développer son capital relationnel et spécifique pour s'ancrer davantage et assurer la sécurité de son emploi. Par conséquent, la diversification disperse les efforts, les compétences et les ressources et elle crée des problèmes d'opacité, de coordination, de conflits et de gouvernance.

De plus, la déviation via le principe une action _une voix favorise la discrétion managériale et crée une rente informationnelle favorable. Le dirigeant sera incité à gérer les résultats.Belot (2010) a confirmé cette idée et a montré que la concentration ainsi que la déviation propriété -contrôle accentuent la manipulation des bénéfices.

Notre recherche s'intéresse donc à identifier les liens pouvant exister entre l'opacité d'information et la gestion des résultats, et ce en mettant en exergue deux facteurs favorisant l'asymétrie d'information: la diversification de l'organisation et la déviation de la propriété par rapport au contrôle. Elle souligne la pertinence de lier les pratiques comptables agressives à la stratégie adoptée par la firme qui peut soit les faciliter ou les inhiber. Les relations à dégager auront un intérêt pratique pour les investisseurs et les tiers dans l'évaluation des firmes diversifiées et celles émettrices des actions à droit de vote double.

La France nous a paru un terrain d'investigation privilégié, et cela pour trois raisons. Premièrement, peu d'intérêt a été porté pour l'étude des déterminants de la gestion des résultats dans des pays issus du modèle comptable Euro-Continental tels que la France. Deuxièmement, la structure de propriété et de contrôle type des sociétés françaises cotées (concentration du capital et du contrôle, construction pyramidale et/ou présence d'actions à droits de vote double) conduisent à une séparation de la propriété du capital et du contrôle des droits de vote (Bloch et Kremp, 2001 ;Faccio et Lang, 2002). Finalement, la majorité des grandes entreprises françaises sont diversifiées (Dahya et al. (2008), Djebali et al. (2012)).

Notre étude présente plusieurs intérêts. Premièrement, comparée aux travaux antérieurs, une collecte de données détaillée nous permet d'affiner les variables de propriété utilisées et de prendre en compte l'existence des moyens de déviation de la propriété par rapport au contrôle matérialisée en France par les actions à droit de vote double. Selon le rapport réalisé par Institutional Shareholder Services (ISS) pour la commission européenne en 2007, 44% des entreprises européennes étudiées ont au moins un mécanisme permettant de renforcer le pouvoir. Ce pourcentage s'élève à 72% pour la France. Au niveau européen, les mécanismes les plus utilisés sont la structure pyramidale (27% de des entreprises de notre échantillon), suivie par les actions à droit de vote multiples (24%). En France, les entreprises utilisent majoritairement les droits de vote double (58% de l'échantillon de l'étude) et les pyramides (18%). Deuxièmement, à notre connaissance, c'est la première étude qui a analysé la gestion des résultats à la lumière de l'existence de la séparation de la propriété du capital et du contrôle et la diversification en France.

Ce papier est organisé de la manière suivante : la section 2 décrit le développement deshypothèses de la recherche, la section 3 sera consacrée aux aspects méthodologiques. La section 4 expose et discute les principaux résultats issus de notre analyse empirique. Enfin,des conclusions et des commentaires seront proposés.

Revue de la Littérature Lamont et Polk (2001) ont trouvéque les firmes diversifiées avec des niveauxd'asymétrie faibles se négocient à desprimes importantes alors que le contraire seproduit pour les firmes diversifiées avec desniveaux d'asymétrie élevés. D'ailleurs, ladiversification a été considérée comme unsymptôme de divergence d'intérêts, de dissimulationde l'information crédible, del'opportunisme managérial dans l'utilisationdes free cash-flows et d'un recoursexagéré à l'endettement (Denis et al.1997).

Les firmes diversifiées sontgénéralement de grande taille, ayant desstructures organisationnelles complexes etplus d'opacité et d'asymétrie informationelle (Kim et Pantzalis, 2003). La masseconsidérable d'informations qu'elles sontsusceptibles de générer offre aux dirigeantsl' opportunité d'exercer leur discrétion dans le choix de l'information à communiquer.

Les caractéristiques des firmes diversifiéessemblent satisfaire les conditions de la gestiondes résultats, définies par Dye (1988) et Richardson (2000) et qui réunissent l'absenced'une communication parfaite avecsimultanément une asymétrie informationnelleet des contrats incomplets. Ces caractéristiquestendent à appuyer l'hypothèsesuivante à tester : H1 : la gestion des résultats augmente avec la diversification.

Plusieurs recherches se sont intéressées à l'examen de l'impact de la propriétémanagériale sur la gestion des résultats (Warfield et al. 1995, Dechow et al. 1996 ;Chtourou, 2000 ;Park, 2000?). Warfield et al. (1995) montrent que les choix comptables sont liés au niveau du capital détenu par les dirigeants.Plus précisément, ils ont trouvé que l'ampleur des accrualsdiscrétionnaires est plus grande dans l'entreprise dont la participation des dirigeants est plus faible. Par ailleurs, Park (2000) a prouvé qu'à mesure que la participation du dirigeant dans le capital augmente, ce dernier agitcomme un actionnaire et ceci se reflète, entre autres, au niveau de la production des étatsfinanciers plus fiables.

Plusieurs autres études ont pu vérifier la relation négative entre le pourcentaged'actions détenues par les dirigeants et la gestion du résultat (Niehaus, 1989 ;Dempsey etal. 1993 ;Peasnell et al. 2005?). Toutefois, ce rôle actif de la propriété managériale dans lecontrôle des dirigeants et dans la réduction de son comportement discrétionnaire n'a pas puêtre validé par toutes les recherches. Chtourou (2000) a trouvé que le pourcentage cumuléd'actions détenues par les gestionnaires ne semble pas affecter les accrualsdiscrétionnaires.

En outre, Klein (2002) trouve une relation positive entre la gestion du résultat et lepourcentage d'actions détenu par les dirigeants. Il estime que les dirigeants utilisent la gestiondu résultat afin d'augmenter leur participation, ce résultat a été trouvé également par Yermack(1997) et Aboody et Kasznik (2000).

En analysant le contexte français, plusieurs études ont été effectuées pour montrer qu'il se caractérise par la présence des actionnaires de contrôle. Ces derniers utilisent plusieurs moyens pour accroitre l'asymétrie de l'information. La déviation de la propriété par rapport au contrôle se présente comme un moyen favorisant l'asymétrie de l'information. Peng and Jiang, (2010) ont démontré que les actionnaires de contrôleexploitent leurs situations pour créer des circuits et bénéficier d'un accès aux informations internes se traduisant en bénéfices privés. Les internes exploitent de leurs situations pour créer des circuits et bénéficier d'un accès aux informations internes se traduisant en gestion des résultats.

Toutefois, les actionnairespuissantspeuvent aussiintensifier les pressionsdu marché des capitauxmenant àune focalisation excessivesur les résultatsdecourt terme(par exemple, Dye, 1988;Shleifer, 2004etBoltonet al, 2006.). Ainsi, le renforcement du pouvoirdes actionnairespeutaggraver lesconflits entre lesactionnaires potentiels et d'autresparties prenantes. L'octroi de plus de puissance via la déviation de la propriété par rapport au contrôle vaouvrir la porte àl'opportunismeactionnaire(par exempleStout, 2007).

En analysant le contexte français, plusieurs études ont été effectuées pour montrer qu'il se caractérise par la présence des actionnaires de contrôle. Ces derniers utilisent plusieurs moyens pour accroitre l'asymétrie de l'information. La déviation de la propriété par rapport au contrôle se présente comme un moyen favorisant à la discrétion managériale et créant une rente informationnelle favorable aux dirigeants. Les actionnaires de contrôleexploitent de leurs situations pour créer des circuits et bénéficier d'un accès aux informations internes leurs permettant de iii. les classes d'actions différentes L'existence de plusieurs catégories d'actions est un moyen qui permet la séparation entre propriété et contrôle et donne la possibilité aux actionnaires de contrôle de maintenir le contrôle surtout en cas de faible protection des investisseurs. Le principe une voix par action est bien respecté par les entreprises en Belgique, tandis que ce principe ne doit pas être obligatoirement respecté avec l'existence des restrictions à une trop forte différenciation tels que Portugal, l'Espagne, la France, le Royaume-Uni, la Norvège, l'Allemagne, l'Italie, la Finlande et la Suède (Faccio et Lang (2002)). Grossman et Hart (1988) analysent les actions à droits de vote multiples. Ils ont prouvé que toute déviation par rapport au principe d'une action-une voix est nuisible. Ces actions qui confèrent à leurs détenteurs des droits de vote qui dépassent leurs propriétés. Ce type d'actions est motivé par la volonté de créer une asymétrie d'information, environnent favorable aux pratiques de manipulation des chiffres comptables.

En France, les droits de vote doubles est leprincipal mécanisme qui favorise la séparation de la propriété par rapport au contrôle.Nous postulons l'hypothèse suivante: Il s'énonce comme suit :

: le ratio rentabilité des actifs de l'entreprise i au cours de l'année t-1 ;

Ainsi, les paramètres obtenus de l'estimation de la régression (1.1) sont utilisés dans la détermination des accruals non discrétionnaires (AND) déflatés par le total de l'actif net de la période précédente : ? La déviation de la propriété par rapport au contrôle (DEPC) : c'est le rapport entre les droits de propriété par rapport au droit de vote détenus par l'actionnaire de contrôle. Un actionnaire de contrôle est celui qui détient plus que 20% des droits de propriété de la société. Dans le cas contraire cette variable prendra 0. Nous allons nous attendre à ce que les accruals augmentent avec la déviation de propriété par rapport au contrôle.

? Les actions à droit de vote double (DOUB) : c'est une variable dichotomique qui prend 1 s'il existe Estimation des accruals totaux : TAcc j, t = Î?" AC j, t -Î?" cash j, t -Î?" PC j, t -Î?" DAP j,t Où : Î?" AC j, t : la variation de l'actif courant de l'entreprise j entre les années t et t-1; Î?" PC j , t : la variation du passif courant de l'entreprise j entre les années t et t-1; Î?" cash j , t : la variation de la trésorerie de l'entreprise j entre les années t et t-1; DAP j,t : la variation de dotation aux amortissements et aux provisions de l'entreprise j entre les années t et t-1 ; des actions à droit de vote double dans la société i àl'année t ; 0 sinon. Nous prétendons que la gestion des résultats distingue beaucoup plus entreprises qui émettent des actions à droit de vote double.

? La taille de la firme (TAIL) : elle est approximée par le logarithme népérien de l'actif total. En effet, les firmes de grande taille sont susceptibles, de générer des accrualsélevés et tendent souvent à minimiser les coûts politiques. Légende2 : DIVE : la déviation de la propriété par rapport au contrôle, DVD= variable dummy qui prend 1 s'il existe des actions à droits de vote double ;0 sinon, DUAL : variable dummy qui prend 1 s'il existe la cotation duale, AUDI : variable dummy qui prend 1 s'il existe un comité d'audit ;0 sinon, SECT = variable dummy qui prend 1 l'entreprise appartient au secteur de service ou de commerce;0 si elle appartient au secteur de l'industrie ,

Volume XIV Issue III Version I Year 2014 ( )

A la lumière des résultats nous remarquons que presque 75 % des entreprises françaises composant notre échantillon opèrent dans plus qu'un secteur d'activité, donc la majorité des entreprises Françaises composant notre échantillon sont diversifiées. Concernant les actions à droit de vote double, elles existent dans 45.45% des entreprises.

avoir présenté les statistiques descriptives des variables retenues dans notre étude, nous nous intéressons par la suite à l'examen de la corrélation possible entre les variables explicatives du modèle.

Tableau 3 : Matrice de corrélation des variables explicatives La lecture du tableau (3) montre que la corrélation entre la plupart des variables explicatives est modérée et ne présente par conséquent aucun risque qui peut générer des biais dans l'estimation du modèle économétrique.Nous constatons une forte corrélation entre les accruals discrétionnaires et l'endettement dans le sens négatif, ce qui nous mène à conclure que les entreprises les plus endettées sont celles qui gèrent moins les résultats. La corrélation entre la variable mesurant la diversification et celle proxy de la gestion de résultat est non significative et contraire à ce qui est attendu, ce qui semble à priori infirmer notre première hypothèse. En ce qui concerne la déviation de la propriété par rapport au contrôle et les actions à droit de vote double, les variables sont corrélées positivement avec les accruals discrétionnaires, ce qui affirme la deuxième et la troisième hypothèse respectivement. De plus, il est à noter que les entreprises de grandes tailles influencent positivent la gestion des résultats.

Après Jensen (1986) soulignant que l'endettement génère une ponction forcée sur les liquidités de l'entreprise qui limite les fonds à la disposition du dirigeant tout en le contraignant à une gestionplus stricte.Ainsi, l'endettement constituerait non pas une incitation à la gestion à la hausse des résultats mais aucontraire un frein pouvant conduire les dirigeants à adopter une attitude comptableconservatrice lorsque les dettes augmentent. Pour Piot et Janin (2007), l'importance accordéeau principe de prudence dans le cadre normatif comptable français pour protéger les intérêtsdes créanciers, peut justifier un degré de prudence des dirigeants dans la gestion des chiffrescomptables augmentant avec l'intérêt des créanciers dans la société. Selon eux, l'endettementpeut donc agir dans le contexte français comme un mécanisme de contrôle destiné à prévenirdes pratiques de gestion à la hausse des résultats.

Concernent les opportunités d'investissement, la variable Q est non significative. La gestion des résultats ne semble pas être influencée par les opportunités d'investissement.

La variable taille (TAIL) est significative au seuil 5%, la taille de l'entreprise affecte positivement la gestion des résultats des entreprises françaises. Ainsi, plus l'entreprise est de grande taille, plus ses dirigeants sont incités àadopter des choix comptables discrétionnaires maximisant leurs résultats.Ce constat contredit l'hypothèse des coûts politiques. En considérant lataille de l'entreprise comme un indicateur de la visibilité politique, plusieurs chercheurs (Zmijewski et Hagerman, 1981) trouventque les entreprises de grandes tailles préfèrent les méthodes comptables qui réduisent les résultats.

V.

Dans le cadre de cet article, nous nous sommes intéressés à l'étude de l'impact de l'opacité d'information. La revue de la littérature théorique a attaqué deux facteurs favorisant l'opacité dans la firme et engendrant la manipulation des résultats. Ces facteurs sont : La diversification de l'organisation et l'utilisation des moyens de renforcement de contrôle telle l'action à droits de vote double, les pyramides et les participations croisées.

En fait, plusieurs études ont eu pour objectifs d'examiner comment, pourquoi les firmes gèrent les résultats. En fait, la gestion des résultats peut affecter les décisions dans la firme : c'est pour cette raison que nous cherchons à identifier l'ensemble des facteurs qui la favorise. Parmi ces facteurs, nous avons focalisé notre attention sur la diversification de l'organisation et la déviation de la propriété par rapport au contrôle. En France, les entreprises ont recours aux actions à droits de vote double pour dévier via le principe une voie-une action. Ces facteurs rendent l'environnement opaque et augmentent l'asymétrie informationnelle, environnement propice à la manipulation des chiffres comptables.

Nos résultats montrent bien la diversification et la déviation de la propriété par rapport au contrôle, matérialisée en France en majorité par l'existence des actions droit de vote double peuvent donc susciter les comportementsopportunistes et créer un terrain adéquat àl'émergence de pratiques comptablesopportunistes. Ses résultats s'expliquent par le fait que la majorité des dirigeants français opèrent dans des firmes familiales et ont des portefeuilles non diversifiables.

On confirme bien la théorie de l'agence, selon laquelle les dirigeants vont utiliser les moyens dont ils disposent tels que l'accès aux informations et aux mécanismes de gestion pour gérer les résultats et maximiser leurs richesses au détriment des actionnaires externes.

Nous pouvons conclure que les sources de la gestion des résultats restent imprécises au point qu'aucune des théories et des travaux antérieurs n'ont pu les cerner. Avec la complexité de la firme et de la structure de propriété, la gestion des résultats reste et pour toujours un phénomène de plus en plus compliqué et incontrôlable.

C'est dans ce sens que plusieurs autres pistes de recherche restent envisageables. Tout d'abord, la variable dépendante pourrait être mesurée par d'autres modèles d'estimation des ajustements comptables discrétionnaires. Cela permettra de faire des comparaisons et de s'assurer que les résultats de cette étude Ensuite, l'inclusion de nouvelles variables de gouvernance se rapportant à la structure de propriété (Existence d'investisseurs institutionnels, pourcentage d'actions détenu par des blocs d'actionnaires,?) ou à la composition de certains comités (d'audit, de nomination,?) ou à l'enracinement du PDG (Durée du mandat,?) et l'analyse de leur impact sur l'étendue de la gestion des résultats serait aussi intéressant à étudier.

Enfin, d'autres recherches pourraient analyser l'impact de la diversification reliée sur la gestion des résultats ayant lieu dans un contexte particulier de la vie d'une entreprise.