a diversité du genre du conseil d'administration a suscité l'intérêt de plusieurs recherches récentes menées dans le cas des pays développés (Gul et al., 2011 ; Adams et Ferreira, 2009). M'hamid et al., (2011)qui ont mis en exergue le concept genre dans les pays en développement, plus particulièrement l'expérience tunisienne.
Nous tentons dans cet article d'explorer une nouvelle piste de recherche centrée sur le concept genre , nous essayons de vérifier la pertinence des resultants confirmés par les études antérieures en les projetant dans le contexte fiscal tunisien. Notre choix est motivé par l'évolution de la place occupée par les femmes tunisiennes au sein des conseils d'administration des entreprises cotées en bourse. Le taux des conseils homogènes a baissé de 73,52% en 2000 à 67,64% en 2006. (M'hamid et al., 2011). Fallan (1996, 1999) et Kastlunger et al., (2010) démontrent la pertinence des valeurs féminines lors du traitement des sujets fiscaux. Sachant que l'optimisation fiscale est une activité légale qui vise à minimiser les charges fiscales des entreprises en profitant des dispositions légales et des avantages fiscaux accordés par l'Etat. Les interprétations des situations et des réglementations fiscales diffèrent en fonction des traits masculins et féminins. L'existence d'un conseil d'administration efficace peut correctement contrôler l'optimisation fiscale des impôts sur les sociétés ainsi que le processus mis en oeuvre par la direction de l'entreprise, (Landolf, 2006;Schön, 2008). Landolf (2006) montre aussi que le conseil d'administration doit s'impliquer dans la stratégie de l'optimisation fiscale tout en prenant en considération les aspects importants relatifs à la structure fiscale, la culture de conformité de l'entreprise et le paiement des impôts sur les sociétés.
Notre objectif est d'étudier les différences de genre des administrateurs du conseil en termes d'attitude et de comportement séparément des caractéristiques biologiques. En se basant sur les postulats de la théorie du capital humain, nous tentons de répondre à la question suivante : Dans quelle mesure la diversité en genre des administrateurs du conseil d'administration influence la décision de l'optimisation fiscale ?
Pour répondre à notre question, nous retenons un échantillon composé de 32 entreprises tunisiennes cotées, la période d'étude s'étale sur 8 ans (2000)(2001)(2002)(2003)(2004)(2005)(2006)(2007), nous ferons recours à la régression sur données de panel afin de vérifier empiriquement l'impact de la présence des femmes et des valeurs féminines dans les conseils d'administration sur la variation des taux d'imposition effectifs.
Ce papier est structuré comme suit : dans un premier paragraphe, nous présentons une revue de la La première étape de notre analyse empirique consiste à vérifier la présence des effets individuels. Pour ce faire, nous utilisons le test de Fisher (N-1, NT-N-k-1) degré de liberté. L'hypothèse nulle de ce test est l'absence de l'effet individuel. Autrement, il existe une intercepte commune à tous les individus de l'échantillon.
La statistique de Fisher vérifie le rejet de l'hypothèse nulle, d'où la présence des effets individuels. L'acceptation de l'hypothèse alternative du test de Fisher justifie le recours aux données de panel pour modéliser l'impact de la diversité en genre du conseil d'administration sur l'optimisation fiscale.
Les effets individuels vérifiés dans notre modèle peuvent être fixes ou aléatoires. Nous visons dans un deuxième volet de notre analyse empirique à modéliser les effets fixes ou aléatoires du modèle à l'aide du test de spécification Hausman (1978). Ce test permet de comparer entre les différentes estimations (effets fixes ou aléatoires) et de trancher en faveur de l'un des deux modèles .Il tente de démontrer la corrélation entre les effets spécifiques et les variables indépendantes du modèle. La statistique du test Hausman suit une loi khi deux avec (k-1) degré de liberté, la p-value du test est supérieure au niveau de confiance (seuil 10%). Nous retenons l'hypothèse nulle d'indépendance entre les erreurs du modèle et les variables explicatives. En effet, les effets aléatoires sont privilégiés dans notre étude. L'économétrie des données de panel permet de contrôler l'hétérogénéité des observations de l'échantillon des entreprises tunisiennes dans leurs dimensions individuelles par la prise en compte d'un effet spécifique non observable (random effects).
Après avoir fixé l'effet du modèle économétrique, nous nous intéressons à vérifier l'absence des biais et des problèmes qui peuvent affecter la significativité des coefficients des variables. Nous apporterons les corrections nécessaires dans le cas où ils existent. Parmi les problèmes potentiels qui peuvent survenir lors de nos estimations, nous citons essentiellement l'hétéroscédasticité, la multicolinéarité et l'auto corrélation des erreurs.
Dans une première étape, nous allons tester la présence de l'hétéroscédasticité. Le test appliqué est celui de Breusch-Pagan, la statistique du test suit loi de ?². La « p-value » est inférieure au niveau de significativité de 5%, ce qui nous amène à rejeter l'hypothèse nulle et de conclure l'hétéroscédasticité de notre modèle.
Afin
Dans le cadre de cet article, nous nous sommes intéressés à l'étude de l'impact de la diversité et de la présence des valeurs féminines au niveau du conseil d'administration sur les décisions d'optimisation fiscale des entreprises. La revue de la littérature théorique met en évidence la nécessité des valeurs féminines telles que la conformité aux lois fiscales, les préférences pour le changement, l'aversion au risque. Afin d'illustrer ces apports théoriques, nous avons passé en revue les travaux empiriques traitant les relations entre l'hétérogénéité des administrateurs en terme de genre et la stratégie de minimisation des charges fiscales. Les résultats trouvés sont mitigés et peu concluants. L'analyse menée sur 32 entreprises tunisiennes cotées en bourse montre que la diversification du conseil d'administration et la présence de la perception fiscale féminine ne favorisent pas l'optimisation fiscale. La diversification du genre des administrateurs entraine la divergence des intérêts concernant la mise en place de certains outils d'optimisation fiscale. Les valeurs féminines relatives au souci de la conformité aux réglementations fiscales et à l'aversion au risque entravent l'attitude positive envers l'adoption de stratégies permettant de suivre la complexité et l'incertitude de l'environnement. Les valeurs masculines rend les hommes plus amateurs de risques et plus agressifs dans leur processus de décision fiscale.
Nous suggérons d'inclure la variable genre lors de l'étude des déterminants de l'optimisation fiscale, les valeurs féminines ou masculines conditionnent les attitudes et les choix fiscaux implémentés.
V.
| L'hétérogénéité des administrateurs du conseil | |||||||
| d'administration compliquent le processus de décision | |||||||
| fiscal. Autrement, les problèmes fiscaux ne seront pas | |||||||
| II. | DIVERSITÉ EN GENRE DU CONSEIL | résolus immédiatement à cause de la divergence du groupe. | |||||
| D'ADMINISTRATION : APPROCHE | Hypothèse 1 : il existe une relation négative et | ||||||
| ? Hypothèse 2 : Il existe une relation négative et GENRE significative entre les valeurs féminines et la pratique de L'approche genre a été introduite comme cadre l'optimisation fiscale. d'analyse, conceptuel et parfois pratique permettant de prendre en considération les spécificités féminines lors III. DIVERSITÉ EN GENRE DANS LE | ? significative entre la présence des femmes dans le ? conseil d'administration et l'efficacité de leurs décisions fiscales. a) Optimisation fiscale : perception feminine | ||||||
| de l'examen des rapports sociaux dans la société. CONSEIL D'ADMINISTRATION ET | Les différences entre les femmes et les | ||||||
| Recommandée en premier lieu par des sociologues, l'approche genre revêt également un caractère multidimensionnel qui s'étend en particulier à l'économique (genre et développement, développement OPTIMISATION FISCALE : VALIDATION EMPIRIQUE DANS LE CONTEXTE TUNISIEN | hommes en termes de leurs décisions financières constituent un intérêt de recherche de plusieurs études. Croson et Gneezy (2009) montrent que les femmes sont plus averses au risque, particulièrement dans certains | ||||||
| au sens large du terme) et au management (genre et | domaines économiques et elles s'engagent moins que | ||||||
| gestion des ressources humaines). | les hommes dans des comportements non éthiques. La | ||||||
| Une utilisation différenciée des termes " genre" | recherche sur le comportement fiscal suggère que les | ||||||
| et " sexe" est nécessaire, plutôt que l'utilisation | femmes ne coopèrent pas dans les stratégies d'évasion | ||||||
| inappropriée des deux concepts comme étant | fiscales. (Kastlunger et al., 2010) | ||||||
| synonyme (le Païen, 1998). Le genre se réfère à | Conformément à la littérature sur les différences | ||||||
| l'influence culturelle, la catégorisation sociale et | du comportement de prise de risques entre les deux | ||||||
| l'identité. Cependant, le sexe est rapproché à des | sexes (Croson et Gneezy, 2009) et la conformité fiscale | ||||||
| caractéristiques qui sont causées par des différences | (Hasseldine, 1999), Kastlunger et al.,( 2010) supposent | ||||||
| biologiques (Anselmi et Law, 1998; Unger, 1979) | que les femmes devraient exposer des niveaux plus | ||||||
| Seguin et Robinson (2005) ont essayé de | hauts de conformité fiscale, tandis que les hommes | ||||||
| clarifier le concept genre ; ils s'accordent à dire que le | devraient montrer des niveaux importants d'évasion | ||||||
| terme "genre" met en valeur l'aspect social et culturel | fiscale. La tendance des hommes pour l'évasion des | ||||||
| dans la description et la compréhension des différences | impôts peut être expliquée par plusieurs facteurs : les | ||||||
| entre homme et femme. Il permet ainsi de reconnaître | différences sociales qui se manifestent par l'importance | ||||||
| les spécificités des hommes et celles des femmes qu'il | du genre dans l'orientation des concepts féminins et | ||||||
| s'agisse des activités, des rôles et des pouvoirs assignés à chacun des deux sexes. D'après les développements de la théorie du capital humain, les administrateurs qui siègent au conseil d'administration apportent à ce mécanisme de gouvernance un ensemble de connaissances, b) Variables de l'étude Nous avons impliqué plusieurs variables afin de tester les interdépendances entre l'optimisation fiscale et la diversité en genre du conseil d'administration tunisien. | masculins. Kastlunger et al., (2010) signalent que les différences entre les femmes et les hommes peuvent être engendrées, non seulement par les différences biologiques, mais plus particulièrement par un ensemble de caractéristiques liées au genre (les traits | ||||||
| d'expériences et de compétences diversifiés (Becker, | féminins : le comportement socialement désirable, la | ||||||
| 1964; Westphal & Zajac, 1995; Kesner, 1988). | gentillesse; les traits masculins : la dominance, la | ||||||
| Adams et Ferreira (2009) suggèrent que les | compétitivité et l'agressivité). Les différences entre des | ||||||
| femmes administrateurs exercent un contrôle intensif | femmes et des hommes dans la conformité fiscale | ||||||
| des actions des dirigeants et des rapports par la | devraient être interprétées | ||||||
| promotion du pourcentage de présence des réunions | La plupart des travaux (Bazart et Pickhardt, | ||||||
| du conseil. Les femmes détiennent des positions de | 2009; Gerxhani, 2007; Hasseldine, 1999; Lewis et al., | ||||||
| contrôle dans les comités d'audit, de nomination et de | 2009) traitant la question des différences entre femmes | ||||||
| rémunération. | et hommes ont considéré seulement le sexe entant que | ||||||
| La | diversité | en | genre | du | conseil | variable démographique. Cependant, ces différences | |
| d'administration a été interprétée différemment, un | peuvent être engendrées, non seulement par des | ||||||
| premier courant de recherche prétend qu'elle améliore | particularités biologiques, mais aussi par les critères | ||||||
| la qualité de ses discussions et augmente sa capacité | |||||||
| ? de fournir la meilleure supervision des révélations des | |||||||
| entreprises et de ses rapports. Cependant, un autre | |||||||
| courant de recherche argumente que la diversité du | |||||||
| genre peut réduire l'efficacité du conseil en augmentant | |||||||
| les dissensions internes et en contraignant sa capacité | |||||||
| d'agir. (Gul et al., 2011) | |||||||
| © 2011 Global Journals Inc. (US) | |||||||
| i. | Résultats descriptifs | composent le conseil d'administration. Elle peut Tableau 3: Matrice de corrélation des variables explicatives | ||||
| mesurer le contrôle exercé par les membres du conseil DEX it L'examen du tableau montre qu'en moyenne le DIV it DUA it FEM it TAC it TAF it ROA it SEC it sur le dirigeant. Minnick et Noga (2010) vérifient que les taux d'imposition effectif est égal à 17,3%, ce taux est inférieur au taux statutaire appliqué (30%), les taux DIV it 1.000 | ||||||
| d'imposition | effectifs | moyens | des | entreprises | conseils d'administration de petite taille renforcent la | |
| tunisiennes indiquent que les taux d'imposition réglementaires affichés par le gouvernement ne reflètent DUA it 0.1622** (0.0099) 1.000 | bonne gestion fiscale. Richardson et Lanis (2011) ont impliqué cette variable dans leur étude portant sur l'effet | |||||
| pas parfaitement la nature de paiement des charges | du conseil d'administration sur la planification fiscale | |||||
| fiscales des entreprises tunisiennes. La diminution des | agressive. Leurs résultats confirment que la taille du | |||||
| conseil a un impact significatif sur les possibilités de planification fiscale. Présence des directeurs externes DEX (it) , cette variable présente le pourcentage des administrateurs externes au sein du conseil d'administration. L'indépendance et l'expertise des membres externes leurs permettent de prendre des décisions objectives. Richardson et Lanis (2011) montrent que les entreprises ayant un pourcentage important des administrateurs externes peuvent réduire significativement la planification fiscale agressive. La diversité du conseil DIV (it) , est mesurée en termes de pourcentages des femmes présentes dans le conseil. La diversité renforce la mission de contrôle assignée au conseil et réduit de ce fat les coûts de contrôle (Walsh & Seward, 1990) car les administrateurs femmes sont dans la plupart des cas indépendantes (Daily et al., 1999). En outre, les femmes sont plus aptes à servir dans les différents comités subsidiaires (comité d'audit, de nomination et de rémunération) que les hommes (Kesner, 1988), ce qui est à l'origine d'une meilleure protection des intérêts des actionnaires à travers le renforcement des mécanismes de contrôle. M'hamid et al., (2010) suggèrent la nécessité d'intégrer la variable diversité genre entant que variable de gouvernance lors de l'étude des attributs des conseils d'administration. La dualité du dirigeant DUA (it) , c'est une variable dichotomique qui prend 1 si le dirigeant occupe le poste du dirigeant et président du conseil d'administration au même temps 0 si non. Minnick et Noga (2010) sont les premiers qui ont utilisé cette variable dans le cadre de la planification fiscale des entreprises américaines. Ils ont prédit qu'un dirigeant qui préside le conseil d'administration ne parait pas motivé pour gérer les activités de gestion fiscale. Les résultats empiriques de ces auteurs montrent la non significativité de la variable dualité. Les valeurs féminines FEM (it) , mesure l'existence ou non des valeurs féminines au sein de (2010) confirment l'existence d'une relation positive entre la taille des entreprises et le taux d'imposition effectif. Nous avons appliqué une transformation log à cette variable pour réduire le poids conféré à certaines valeurs extrêmes lors de l'estimation des paramètres du modèle. Tableau1: Variables de l'étude Abréviations Mesures TIE Rapport entre l'impôt sur le bénéfice et le bénéfice comptable avant impôt TCA LN du nombre total d'administrateurs. DEX Pourcentage des directeurs externes au sein du conseil d'administration. DIV Pourcentage des femmes présentes dans le conseil d'administration. DUA Variable dichotomique = 1 si le président du conseil est lui-même le directeur général de l'entreprise et = 0 sinon. FEM Mesure l'existence ou non des valeurs féminines au sein de l'entreprise ainsi que l'ampleur de leur existence. SEC SECTBANCit = 1 si l'entreprise opère dans le secteur des services et 0 sinon; SECTINDUSit = 1 si l'entreprise opère dans le secteur des industries et 0 sinon. TAI LN(total actifs) b) Approche économétrique Variables Taux d'imposition effectif Taille du conseil d'administration Présence des directeurs externes Diversité du conseil Dualité du dirigeant Diversité du Conseil en termes de valeurs féminines Secteur d'activité l'entreprise Taille de l'entreprise Nous avons utilisé un modèle de régression sur données de panel pour mettre en exergue les relations entre la variable dépendante de l'optimisation fiscale, les variables indépendantes relatives au conseil d'administration et d'autres variables de contrôle. Nous mettons l'accent sur l'aspect genre des administrateurs pour tester l'effet spécifique de la diversité en genre du conseil d'administration. Pour ce faire, nous adoptons le raisonnement établi par Richardson et al, (2011) en apportant une certaine modification dans le contexte tunisien. Optimisation fiscale = f(variables du conseil d'administration, variables de contrôle) L'équation de notre modèle empirique est la suivante : taux d'imposition effectifs s'explique par la multitude des avantages fiscaux (1 Variables ) aux entreprises. La diversité désigne le niveau d'hétérogénéité que présente la composition du conseil d'administration des entreprises. En moyenne, les entreprises tunisiennes présentent une mixité de leurs conseils qui atteint 2.9%. Tableau 2 : Statistiques descriptives des variables de l'étude Echantillon Moyenne Ecart type TIE 0.173 0.194 TCA 10.11 1.85 DEX 0.89 0.05 DIV 2.90 6.02 FEM 0.01 0.99 ROA 0.04 0.07 TAF 12.32 1.79 (1) Selon les dispositions de la note commune n°17-2002, les établissements de crédit peuvent déduire les provisions au titre des autres créances douteuses dans la limite de 75% du bénéfice imposable et ce jusqu'à 31-12-2006. Le taux a été relevé de 75% à 85% par l'article 44 de la loi n° 2004-90 du 31-12-2004 portant la loi de Finances pour l'année 2005. * Loi n° 2006-80 du 18 décembre 2006, relative à la réduction des taux de l'impôt et à l'allégement de la pression fiscale sur les entreprises. *La loi de Finances pour l'année 2006 relève le taux des provisions déductibles du bénéfice imposable pour les établissements de crédit de 85% à 100%. Les provisions au titre des créances douteuses sont déductibles en totalité pour les établissements de crédit ayant la qualité de banques lorsqu'elles correspondent à des créances afférentes aux Après avoir présenté les statistiques descriptives des variables retenues dans notre étude, nous nous intéressons par la suite à l'examen de la corrélation possible entre les variables explicatives du modèle. FEM it DEX it TAC it TAF it ROA it SEC it 0.0351 (0.5765) 0.3150** (0.0000) 0.2026** (0.0011) -0.0471 (0.4539) 0.0126 (0.8408) -0.0447 (0.4772) 0.0826 (0.1902) 0.1993** (0.0018) -0.0421 (0.5061) 0.0581 (0.3587) -0.0498 (0.4310) 0.1936** (0.0020) 1.000 0.0696 (0.2777) 0.1528* (0.0146) 0.2491** (0.0001) 0.0237 (0.7070) -0.1518* (0.0150) 1.000 0.0786 (0.2204) 0.0284 (0.6578) -0.0467 (0.4668) -0.0719 (0.2622) 1.000 0.4866** (0.0000) -0.1784** (0.0043) 0.1473* 0.0186 1.000 -0.3550** (0.0000) 0.4255** (0.0000) 1.000 -0.2524** (0.0000) 1.000 l'entreprise ainsi que l'ampleur de leur existence. Hanlon et Slemrod Performance de ROA Rapport entre le résultat d'exploitation et l'actif total mobilisé dans l'activité. *,** Significativité respective au seuil de 5%, 1%. | ||||||
| crédits accordés aux entreprises exerçant dans des zones de | ||||||
| développement ou à des créances afférentes aux crédits | ||||||
| accordés au profit des petites entreprises dans tous les | ||||||
| secteurs. | ||||||
| de spécifier la forme d'hétéroscédasiticité, | ||
| nous avons eu recours au test de Wald modifié, les | ||
| résultats du test confirment la présence de | ||
| l'hétéroscédasticité interindividuelle. Nous concluons Tableau 4 : Résultats de la MCG | ||
| que d'hétéroscédasticité intra et inter individuelle. notre modèle souffre des Variables indépendantes Variable dépendante problèmes TIE Dans une deuxième étape, nous avons étudié la DIV 0.01 mutlicolinéarité entre les variables. L'estimation des VIFs (0.000)*** (facteur d'inflation de la variance) pour détecter la multicolinéarité. DUA -0.07 Le VIF est estimé par l'équation (0.016)** suivante : VIF = 1 / (1 -R 2 ). Les valeurs élevées de VIF FEM 0.05 indiquent donc la présence de multicolinéarité. (0.001)*** | ||
| Pour résoudre les problèmed'hétérocédasticité, DEX 0.04 | ||
| nous avons fait recours à la méthode de MCG (0.860) | ||
| (Moindres Carrés Généralisés). Cette procédure est TAC -0.01 | ||
| préconisée pour les effets fixes ou aléatoires. (0.920) | ||
| Les résultats obtenus à partir du tableau TAF -0.01 | ||
| montrent que notre modèle est globalement significatif (0.322) | ||
| au seuil 5%, la significativité globale est vérifiée par la statistique de Wald qui suit la loi khi deux avec 8 degré de liberté. Il en découle que les attributs du conseil d'administration ont un impact sur la pratique fiscale au sein des entreprises tunisiennes. Nous constatons que seules les variables diversité du conseil, dualité, valeurs ROA 0.45 (0.006)** SEC 0.18 (0.000)*** Constante 0.18 (0.545) | Les femmes s'attachent à la conformité et à l'application des lois fiscales, elles ne coopèrent pas dans des stratégies de prise de risque. Les valeurs et les traits féminins liés au genre et qui sont distinctes des particularités biologiques caractérisent le comportement conservatif | |
| féminines, la performance et le secteur d'activité sont Test Wald Chi(8) significatives à des seuils différents. P-value 0.000 | associé aux femmes administrateurs. Cependant, les caractéristiques du genre homme incitent les | |
| La variable diversité du conseil d'administration | administrateurs à profiter de la perpétuelle évolution de | |
| (DIV it ) est significative au seuil 1%, le signe positif du IV. | l'environnement fiscal et des lacunes de certaines | |
| coefficient de cette variable implique que l'augmentation | réglementations fiscales. | |
| du pourcentage des femmes qui siègent au conseil | La variable secteur d'activité est significative au | |
| d'administration diminue l'activité de l'optimisation | seuil 1%. Les entreprises tunisiennes opérant dans le | |
| fiscale des entreprises tunisiennes. Autrement les taux | secteur industriel et bancaire paient moins d'impôt sur | |
| d'imposition effectifs augmentent dans les entreprises | les sociétés que les autres entreprises mobilisant dans | |
| ayant des conseils d'administration hautement | d'autres secteurs. Ce résultat est justifié par l'existence | |
| diversifiés. Ce résultat confirme notre hypothèse | de plusieurs avantages et allègements fiscaux. | |
| théorique et converge avec les conclusions des travaux | Nous constatons une relation positive et | |
| des partisans de l'effet négatif de la diversité du conseil | significative entre le taux d'imposition effectif et la | |
| d'administration. L'absence d'harmonisation que peut | performance des entreprises. Les entreprises les plus | |
| causer la diversité peut nuire au consensus partagé sur | performantes paient plus de charges fiscales. Ce | |
| la pratique de l'optimisation fiscale, plus particulièrement | résultat converge avec les travaux de Manzon (1994) ; | |
| dans les situations environnementales | agitées et | Dhaliwal et al., (1992) |
| turbulentes nécessitant une réponse ferme et rapide à | La variation du taux d'imposition effectif ne | |
| des situations données. L'activité du conseil | semble pas être influencée par la taille de l'entreprise, | |
| d'administration se ralentit en raison de la divergence | ce résultat contredit les travaux antérieurs (Richardson | |
| des opinions due à la diversité de ses administrateurs. | et Lanis, 2007 ; Derashid et Zhang, 2003). La non | |
| Kastlunger et al., (2010) ont démontré que les hommes | significativité de la variable taille est due à l'existence | |
| préfèrent l'adoption d'une stratégie lors de paiement des | des avantages fiscaux indépendants de la taille de | |
| charges fiscales. | l'entreprise. | |
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